KWEMBOU & ASSOCIATES - Mandataire agréé OAPI/Vous innovez nous on protège

Nous mettons notre expertise a la protection de vos œuvres |

Votre cabinet de conseils en proprieté industrielle depuis 2005 et mandataire agrée OAPI depuis 2007

Une experience riche pour un service de qualité

A PROPOS

Conseils en propriété industrielle dépuis 2005 et mandataire agréé auprès de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) depuis 2007, nous conseillons, assistons et représentons les entreprises nationales, régionales et internationales en vue de l’obtention, le maintien, l’exploitation et la défense de leurs droits de propriété intellectuelle.

Nos clients sont des particuliers, startups, TPE/TME, grands entreprises, instituts de recherche, professionnnels de la P.I.

Mr Bertrand Kwembou Serges (CEO)

Notre Mission

Nous voulons permettre aux entreprises d'avoir une bonne commercialisation de leur propriété intellectuelle afin de stimulé naturellement la croissance economique et l'amelioration de la qualiter de vie, pour tous

Nos valeurs

Egaliter
Travail
Integration

NOS SERVICES

Brevets

Recherches sur la brevetabilité avec avis sur l’éventualité de la protection.

Préparation, dépôt et suivi des brevets PCT et des brevets nationaux.
Maintien en vigueur des brevets (rappels d’annuités, paiement d’annuités dues).
Préparation et action en restauration des brevets après radiation, payement tardif d’annuité ou non paiement d’annuité ou dépôt tardif de priorité.
Inscription et publication des changements d’adresses, noms du titulaire des droits, des licences, fusions, acquisitions au Registre Spécial des Brevets.
Corrections éventuelles des erreurs matérielles sur les formulaires.
Représentation auprès de la Commission Supérieure de Recours.
Représentions auprès des Tribunaux et Cours de justices nationaux.

Déssins et Modèles industriels

Recherches d’antériorités et de disponibilité des Dessins et Modèles industriels.

Préparation, dépôt, suivi et enregistrement des Dessins et Modèles industriels
Renouvellements des Dessins et Modèles industriels.
Contrats de licence et cession des Dessins et Modèles industriels
Inscription et publication de changement de nom, d’adresse, licence, cession, fusion-acquisition.
Délivrance des copies et renseignements au Registre Spécial des Dessins et Modèles industriels.
Corrections éventuelles des erreurs matérielles sur les formulaires.
Représentation auprès de la Commission Supérieure de Recours.
Représentions auprès des Tribunaux et Cours de justices nationaux.

Marques

Recherches d’antériorités et de disponibilité des marques.
Préparation, dépôt, suivi et enregistrement des marques.
Renouvellements des marques.
Contrats de licence et cession des marques.
Procédure d’opposition et de contre-opposition.
Procédure de revendication de propriété de marque.
Procédure de restauration des marques.
Inscription et publication de changement de nom, d’adresse, licence, cession, fusion-acquisition.
Délivrance des copies et renseignements au Registre Spécial des Marques.
Corrections éventuelles des erreurs matérielles sur les formulaires.
Représentation auprès de la Commission Supérieure de Recours.
Représentions auprès des Tribunaux et Cours de justices nationaux.

Marchés publiques

Recherche et sélection des appels d'offres
Faire le plan de la réponse et l'inventaire des pièces requises
Ecrire le dossier de candidature, le dossier d'offre et son mémoire technique
Vous aider sur la partie prix
Vous assister au cours des dépouillements des Commissions de passation des marchés
Prendre en charge le secrétariat
Faire des réclamations/requêtes pour votre compte auprès des organes de passation des marchés
Prévenir et Gérer votre contentieux auprès des instances administratives et judiciaires
Répondre avec vous aux questions complémentaires de l'acheteur
Vous accompagner à un oral de défense
Assurer le transfert du dossier à ceux qui réaliseront le contrat dans votre entreprise
Relecture des dossiers

Noms commerciaux

Recherches d'antériorités et de disponibilité des noms commerciaux.
Préparation, dépôt, suivi et enregistrement des noms commerciaux.
Renouvellements des noms commerciaux.
Contrats de licence et cession des noms commerciaux.
Procédure d'opposition et de contre-opposition.
Procédure de revendication de propriété de nom commercial.
Procédure de restauration des noms commerciaux.
Inscription et publication de changement de nom, d'adresse, licence, cession, fusion-acquisition.
Délivrance des copies et renseignements au Registre Spécial des noms commerciaux.
Corrections éventuelles des erreurs matérielles sur les formulaires.
Représentation auprès de la Commission Supérieure de Recours.
Représentions auprès des Tribunaux et Cours de justices nationaux.

Noms de domaines

L’espace sans frontière que représente internet est à la fois source de risques et porteur d’opportunités. L’impact commercial d’une présence instantanée, constante et universelle sur Internet est devenu crucial pour toute entreprise.

Ainsi, pour la marque, le nom de domaine est devenu en quelque sorte une seconde nature et leur réservation un prolongement naturel. C’est pourquoi nous vous assiste à chaque étape du lancement et de la vie de vos noms de domaine.

Nous proposons un ensemble de prestations spécifiques qui pour certaines d’entre-elles viendront en complément de celles réalisées pour vos marques :

Recherches de noms de domaine dans toutes les extensions
Réservations et renouvellements de noms de domaine dans toutes les extensions génériques (.com ; .biz ; .info et autres) et les extensions et sous-extensions nationales, en particulier le .cm
Audits destinés à la fois à analyser la cohérence du portefeuille de nom de domaine par rapport au portefeuille de marques et à informer les entreprises des possibilités offertes pour que chacune de ses marques exploitées fasse l’objet d’une réservation dans les extensions génériques ou nationales correspondant à leurs besoins
Surveillance de noms de domaine
Envoi de lettres de réclamations, dépôt de plainte auprès de l’ANTIC et de l’O.M.P.I ou saisine des tribunaux le cas échéant par la voie des référés pour faire cesser l’atteinte à une marque par un nom de domaine ou négocier sa rétrocession au profit du titulaire de la marque antérieure

Obtentions végétales

Recherches sur les critères avec vis sur l'éventualité de la protection
Préparation, dépôt et suivi des obtentions végétales
Objections à la délivrance du certificat d'obtention végétale
Opposition à l'enregistrement d'une dénomination
Renouvellement par payement d'annuités
Préparation et action en restauration après radiation, payement tardif d'annuité ou non paiement d'annuité ou dépôt tardif de priorité.
Inscription et publication des changements d'adresses, noms du titulaire des droits, des licences, fusions, acquisitions au Registre Spécial des obtentions végétales.
Corrections éventuelles des erreurs matérielles sur les formulaires
Représentation auprès de la Commission Supérieure de Recours
Représentions auprès des Tribunaux et Cours de justices nationaux

Indications géographiques

Recherches d'antériorités et de disponibilité des indications géographiques
Recherches sur les critères avec vis sur l'éventualité de la protection
Préparation, dépôt, suivi et enregistrement des indications géographiques
Procédure d'opposition et de contre-opposition
Délivrance des copies et renseignements au Registre Spécial des indications - géographiques.
Corrections éventuelles des erreurs matérielles sur les formulaires
Représentation auprès de la Commission Supérieure de Recours
Représentions auprès des Tribunaux et Cours de justices nationaux

Médiation et Arbitrage

Nous favorisons désormais les modes alternatifs de résolution des conflits, en particulier dans les domaines de la propriété intellectuelles, les noms de domaines et le droit des affaires et des investissements. Nous analysons les situations en cause dans leur ensemble, pour permettre à ses clients d'apprécier la pertinence d'une solution négociée par rapport à une procédure judiciaire.

Avant de proposer un choix argumenté, l'équipe dédiée procède à une évaluation de toutes les dimensions du dossier: intérêts économiques et financiers, situation personnelle et familiale des dirigeants, perception des responsabilités, volonté de maintenir ou de rétablir des relations commerciales, volonté de faire juger une question de principe, prise en compte de la situation sociale de l'entreprise et de l'avis de tous ses partenaires (banquier, expert comptable, notaire, assureur conseil et autres)

Ainsi nous mettons à votre disposition des modes alternatives de résolution de conflit que sont la médiation, l’arbitrage et autres moyens de résolution de différend. Ces techniques sont désignées pour des particuliers, avocats, entreprises, organisations ou tout autre groupement de pouvoir résoudre leur différend sans des longs et pénibles procès, couteux et difficilement exécutoires.

Les avantages des modes de résolution des conflits (MARC) sont nombreux. Contrairement aux procès classiques, les MARC aboutissent généralement par une économie considérable en temps et en argent. Ils permettent aussi aux parties de choisir leurs médiateurs, et/ou arbitres, défendre leurs causes dans un environnement confidentiel, d’être créatifs et contrôler l’issue de leurs désaccords au lieu de placer leurs sorts entre les mains du juge étatique.

Notre but est de mettre à votre disposition des professionnels aguerris ayants l’expertise requise qui désignerons la meilleure option à suivre dans chaque cas qui nous est soumis. Nous nous efforçons de comprendre la particularité et la nature du différend, mais aussi les attentes de chacune des parties. Ceci nous permettra de vous recommandé le mode de résolution appropriée.

Nous mettons à votre disposition des arbitres et médiateurs expérimentés au Cameroun, dans la zone OAPI, mais aussi dans le monde entier. Pour tout type des conflit, entre autre la propriété intellectuelle, les affaires commerciales, la gestion contractuelle, les assurances et réassurances, etc., ils sont prêts à se déplacer au sein et en dehors du pays.

FAQS

Qu’est ce qu’un conseil en propriété industrielle ?

Le Conseil en propriété industrielle est un professionnel ayant pour mission de conseiller, assister ou représenter en vue de l'obtention, du maintien, de l'exploitation ou de la défense des droits de propriété intellectuelle, des droits annexes et des droits portant sur toutes questions connexes. Le conseil en propriété industrielle est multidisciplinaire, et son expertise s'étend à toutes les branches de la propriété intellectuelle: droit d’auteur, brevets, marques, dessins et modèles industriels, logiciels, négociation et rédaction de contrats (transfert de technologie, licences) consultation juridique, saisie contrefaçon, coordination et assistance dans les litiges.
C’est un titre que sont seules habilitées à porter et à utiliser les personnes agrées par l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Ce titre constitue une garantie de compétences académiques, d’expérience pratique éprouvée et de respect de règles déontologiques particulièrement strictes.

Qu’est ce qu’un agent de propriété industrielle ?

L’Agent de propriété industrielle est la personne physique habilitée à effectuer les opérations de propriété industrielle de nature administrative.

Qu’est ce qu’un mandataire ?

Le Mandataire est celui qui, investi d’un mandat et agrée par l’OAPI, assure la représentation d’une personne physique ou morale en vue d’effectuer des opérations de propriété industrielle auprès de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle. Dans la zone OAPI, ce sont notamment les Conseils en propriété industrielle ou les Agents en propriété industrielle qui sont mandataires.

NOS CLIENTS

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Shams W.Pawel Founder & CEO of XpeedStudio

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